Avertissement
 
Version du 26/02/2011

Toute utilisation du présent site www.flexsoft.fr ci-après désigné par « le site Internet de Flexsoft » vaut acceptation inconditionnelle, de la part de tout internaute, des mentions contenues dans le présent Avertissement

1. Mentions légales 
Le présent site est édité par Flexsoft S.A.S au capital de 34 000 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 508 532 074 RCS Paris 

Fournisseur d’hébergement : OVH - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.

2. Fonctionnement technique du site Internet de Flexsoft et ses partenaires apparaissant sur le présent site Internet déclinent toute responsabilité quant aux éventuels défauts techniques liés à l’utilisation du site Internet de Flexsoft.
Flexsoft met tout en oeuvre, dans le cadre d’une obligation générale de moyens, pour mettre à la disposition du Client un site sécurisé. Le Client sera informé, par l’apparition d’une icône, en cas de dysfonctionnement du Site Internet.

3. Liens vers des sites Tiers 
Le site Internet de Flexsoft peut contenir des liens vers des sites Internet gérés par des tiers. Flexsoft n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu. Ainsi, Flexsoft n’est pas responsable d’un éventuel dysfonctionnement des sites liés. De même, la responsabilité de Flexsoft ne pourra être engagée au titre de toute transaction ou offre promotionnelle réalisée sur ces sites.

Flexsoft n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.

4. Copyright Flexsoft - Flexsoft 
Flexsoft - Flexsoft est titulaire et/ou dispose de l'autorisation d'utiliser l'ensemble des droits portant sur les logos, marques, signes distinctif ainsi que les bases de données et logiciels utilisés dans le cadre de l'exploitation du site Flexsoft. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle des logos, marques, signes distinctifs ainsi que les bases de données utilisées sur le site de Flexsoft par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse de Flexsoft est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucun lien ne pourra être établi avec le présent site Internet, sans consentement préalable et écrit.

6. Protection des informations personnelles collectées

Les informations qui vous concernent sont destinées à Flexsoft. 
Nous pouvons être amenés à les transmettre à des partenaires du site. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 dela loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978) et d’un droit de refus de toute transmission desinformations vous concernant. 
Pour l’exercer, écrivez nous à l’adresse suivante : Service Client Flexsoft - 10 rue Saint Marc - 75002 Paris

7. Responsabilité 
L’internaute est le seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site Internet de Flexsoft. Il est notamment le seul responsable de tout dommage occasionné par son fait avec l’utilisation du site Internet de Flexsoft.
Flexsoft ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects issus de l’utilisation du site Internet Flexsoft, sauf faute grave exclusive de Flexsoft, rapportée par l’internaute.

8. Loi applicable et Compétence judiciaire
L’utilisation du site Internet Flexsoft est soumis exclusivement à la loi et aux règlements français.
Seuls les tribunaux du ressort de la Cour d’appel de Paris sont compétents pour connaître des éventuels litiges, découlant de son utilisation.


Notre équipe est à votre disposition au
01 83 62 03 80

Siège Social
FlexSoft SAS
10 rue Saint Marc
75002 Paris

Accès



Contact •
Tel. 01 83 62 03 80
Adresse •
10 rue Saint Marc
75002 Paris
A propos •
Mentions légales
Copyright •
© Flexsoft 2011, tous droits réservés